Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits et/ou services effectuées sur le site [Nom du site], exploité par [Nom de l’entreprise].

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et/ou services proposés par [Nom de l’entreprise] au client.

2. Identification du vendeur

Nom de l’entreprise : [REVDELUXE]
Adresse : [PARIS 75 ]
E-mail : [vitaliselie.kinsley@gmail.com]

3. Produits et services

Les produits et services proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.
[REVEDELUXE] s’efforce de fournir des descriptions aussi précises que possible, sans garantir l’absence totale d’erreurs.

4. Prix

Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
[REVEDELUXE] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
La validation de la commande vaut preuve du contrat de vente.

6. Paiement

Les paiements sont exigibles immédiatement à la commande.
Moyens de paiement acceptés : [Carte bancaire, PayPal, virement, etc.]
Les transactions sont sécurisées via des prestataires de paiement agréés.

7. Livraison

Les modalités de livraison sont précisées dans notre Politique d’expédition.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

Les modalités de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de retour et de remboursement.

9. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par la loi.

10. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou services vendus.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise].

13. Force majeure

La responsabilité de ]ne pourra être engagée en cas de force majeure empêchant l’exécution du contrat.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit [pays].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

15. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGV :